Navigation principale

Les commissions

Effectuer une recherche

Liste des thèmes

Liste des commissions

Administration - Organisation de services - Technologies
1.1 - Comité départemental de l'information géographique (CDIG)
1.2 - Commission départementale de concertation postale
1.3 - Commission départementale d'organisation et d'amélioration (ou modernisation) des services publics (CDOAS)
1.4 - Commission départementale de vidéoprotection
1.5 - Commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquéteur
1.6 - Commission départementale de coordination des commandes publiques
1.7 - Commission départementale de la présence postale territoriale (CDPPT)
1.8 - Instance de concertation relative à l'implantation des installations radiotéléphoniques
1.9 - Comité consultatif des réseaux de mesures météorologiques de La Réunion (CCRMM)
1.10 - Commission de transition vers la télévision numérique
1.11 - Comité des usagers
1.12 - Liste départementale de membres du jury chargés de la délivrance de diplôme dans le secteur funéraire
1.13 - Commission locale des transports publics particuliers de personnes


Aménagement du territoire - Coopération intercommunale
2.1 - Commission d'élaboration du schéma d'aménagement régional (SAR)
2.2.1 - Commission de recensement des votes de la CDCI
2.2 - Commission départementale de la coopération intercommunale
2.3 - Comité d'évaluation de la mise en oeuvre du SAR
2.4 - Conférence régionale de l'aménagement et du développement du territoire (CRADT)
2.5 - Instance régionale de l'évaluation de la politique de la ville
2.6 - Observatoire Régional du Service Public de l' Electricité du CESR
2.7 - Commission de Révision du Schéma d'aménagement Régional (SAR)
2.8 - Commission Départementale des Mines de La Réunion


Citoyenneté
3.1 - Commission départementale de l'accès à la citoyenneté (CODAC)
3.2 - Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD)
3.3 - Commission consultative du titre de séjour
3.4 - Observatoire de l'Immigration à La Réunion


Culture - Patrimoine
4.1 - Commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) - (EX-COREPHAE)
4.2 - Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
4.3 - Conseil d'administration de Sciences réunion (ex-CCSTIR)
4.4 - Commission départementale des objets mobiliers
4.5 - Conférence régionale des professions du spectacle (COREPS)


Economie (Industrie - Commerce - Artisanat - Tourisme )
5.1 - Observatoire départemental de l'équipement commercial
5.2 - Comité du tourisme de La Réunion
5.3 - Commission Vérité sur les situations monopolistiques, sur le prix des produits pétroliers, et de réflexion sur le dossier de l'énergie à la Réunion.
5.4 - Observatoire des prix, des marges et des revenus de La Réunion
5.5 - Commission Villages Créoles
5.6 - Commission Départementale d'Aménagement Commercial


Education - Enseignement
6.1 - Commission départementale d'attribution des bourses nationales d'études du second degré (LYCEES)
6.2 - Commission régionale des bourses nationales d'études du second degré (LYCEES)
6.3 - Conseil de l'éducation national (CEN) + Section spécialisée d'enseignement maritime
6.4 - Conseil d'administration de l'IUFM
6.5 - Conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique (CRDP)
6.6 - Conseil Académique des langues régionales
6.7 - Conseil départemental de l'éducation populaire et de la jeunesse
6.8 - Commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères
6.9 - Comité de pilotage du Centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage (CASNAV)
6.10 - Conseil maritime ultra-marin de bassin


Emploi - Formation - Insertion
7.1 - Comité régional de la formation professionnelle,de la promotion social et de l'emploi (ex - COREF)
7.2 - Conseil d'administration de l'agence départementale d'insertion (ADI)
7.3 - Institut de formation et de recherche en développement local et en travail social (association loi 1901)
7.4 - Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (CDIAE)
7.5 - Conseil d'administration du comité national d'accueil d'actions pour les réunionnais en mobilité (CNARM)
7.6 - Commission départementale de lutte contre le travail illégal
7.7 - Comité local du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPH)
7.8 - Comité régional de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
7.9 - Conseil régional de l'emploi de La Réunion


Environnement - Eau - Déchets
8.1 - Comité de l'eau et de la biodiversité
8.2 - Comité de pilotage de la charte réunionnaise pour l'environnement
8.3 - Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Gillot
8.4 - Commission départementale des carrières
8.5 - Commission consultative du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
8.6 - Commission du plan régional de l'élimination des déchets, autres que les déchets ménagers et assimilés (PREDEMA)
8.7 - Commission régionale du plan d'élimination des déchets industriels spéciaux (PREDIS)
8.8 - Comité local de l'initiative Française pour les récifs coralliens (IFRECOR)
8.9 - Comité de coordination du service d'assistance technique des exploitants de stations d'épuration (SATESE)
8.10 - Commission d'élaboration du plan régional pour la qualité de l'air (PRQA)
8.11 - Conseil départemental de la santé et de la protection animale
8.12 - Commission Locale de l'Eau de l'Ouest (CLEO) chargée du suivi du SAGE
8.13 - Comité de pilotage de la Mission de Valorisation Agricole des déchets (MVAD)
8.14 - Commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est de La Réunion
8.15 - Comités de pilotage et de suivi Parc national des Hauts de La Réunion
8.16 - Comité Sécheresse
8.17 - Commission "Eau et Aménagement" (ex-Commission régionale FRAFU - 11.8)
8.18 - Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Sud de La Réunion (CLE SAGE Sud)


Europe
16.1 - Comité National de Suivi (CNS)
16.2 - Programmes européens 2007-2013/Instance de concertation partenariale


Finances
9.1 - Commission consultative d'élus pour la répartition de la dotation de développement rural (DDR)
9.2 - Commission compétente en matière de dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
9.3 - Passage à l'Euro - Groupe de travail / Comité de pilotage / Comité de suivi
9.4 - Commission locale de recensement des votes du Comité de Finances Locales (El 13/09/08-AMF)
9.5 - Comité local du Conseil fiscal et financier des collectivités locales


Fonction publique
10.1.1 - Conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale (CDGFPT)
10.1.2 - Commission chargée de recevoir les réclamations relatives aux listes électorales, d'effectuer le recensement et le dépouillement des votes et de proclamer les résultats à l'issue de ces opérations
10.2 - Conseil régional d'orientation (CRO) du CNFPT
10.3 - Conseil d'orientation placé auprès du délégué régional du CNFPT / Election Commission ad hoc (28/11/08)


Habitat - Logement - Urbanisme
11.1 - Commission départementale de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme
11.2 - Conseil d'administration du PACT Réunion (association pour la protection,l'amélioration et la transformation de l'habitat)
11.3.1 - Conseil départemental de l'habitat et de l'hébergement (CDHH)
11.3.2 - Section spécialisée du CDH
11.4 - Comité de pilotage du plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (PDL)
11.5 - Commission du fonds de solidarité pour le logement (FSL)
11.6 - Agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL)
11.7 - Groupe de travail lutte contre les termites
11.8 - Commission régionale du Fonds régional d'aménagement foncier et urbain (FRAFU)
11.9 - Commission de médiation DALO


Rural (Agriculture - Forêt - Pêche)
12.1 - Commission départementale d'aménagement foncier
12.2 - Commission départementale de la gestion de l'espace rural (CODEGE)
12.3 - Commission départementale d'adaptation du commerce rural
12.4 - Commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA)
12.5 - Chambre d'Agriculture / Commission départementale chargée d'établir des listes électorales
12.6.1 - Comité technique de la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER)
12.6.2 - Conseil d'administration de la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER)
12.7 - Comité départemental de lutte contre la fièvre aphteuse (ex - lutte contre les épizooties )
12.8 - Commission régionale de la forêt et du bois
12.9 - Comité de pilotage des "Cahiers de l'Agriculture Réunionnaise"
12.10 - Association Développement Rural Réunion (AD2R) / Comité de Programmation
12.11 - Commission Régional de l'économie agricole et du monde rural (COREAMR)
12.12 - Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
12.13 - Comité d'Orientation Stratégique et de développement Agricole de La Réunion (COSDA)


Sécurité
13.1 - Cellule d'analyse des risques et d'information préventive (CARIP)
13.2 - Commission départementale de la sécurité routière
13.3 - Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
13.4 - Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Sécurité des occupants de terrains de campings et de stationnement des caravanes - Représentants des exploitants
13.5 - Conseil d'administration du SDIS
13.6 - Commission départementale de la sécurité des transports de fonds
13.7 - Conseil départemental de prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de la lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes
13.8.1 - Groupe de travail " Commandement"
13.8.2 - Groupe de travail "Communication alerte et information des populations"
13.8.3 - Groupe de travail " Veille et activation des acteurs"
13.8.4 - Groupe de travail " Evacuation des populations"
13.8.5 - Groupe de travail " Hébergement, ravitaillement et soutien aux populations"
13.8 - Comité de pilotage "ORSEC départemental"
13.9 - Conseil départemental de sécurité civile et des risques naturels majeurs (CDSCRNM)
13.10.1 - Comité de pilotage du Programme de gestion du risque inondation (PGRI)
13.10.2 - Comité technique du Programme de gestion du risque inondation (PGRI)


Santé
14.1.1 - Comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS)
14.1.2 - Sous-comité des transports sanitaires
14.2 - Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de La Réunion (CODERST) - ex CD Hygiène
14.3 - Commission régional de concertation en santé mentale ( ex - CDSM )
14.4.1 - Comité Régional d'Organisation Sanitaire de La Réunion (CROS) - Section Sanitaire
14.4.2 - Comité Régional d'Organisation Sanitaire et Sociale (CROSS) - Section plénière
14.5 - Comité consultatif / Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies
14.6 - Comité régional des politiques de santé
14.7 - Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale de La Réunion (CROSMS)
14.8 - Comité de pilotage de l'éboration du schéma régional d'organisation sanitaire (SROS)
14.9 - Conférence régionale de la santé et de l'autonomie de l'Agence de Santé Océan Indien
14.10 - Comité régional de gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS)
14.11 - Conseil de surveillance de l'Agence de Santé de l'Océan Indien
14.12 - Commission de coordination des politiques publiques dans le domaine de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la PMI
14.13 - Commission de coordination des politiques publiques dans le domaine des prises en charge et accompagnements médico-sociaux


Social
15.1 - Comité départemental des retraités et personnes agées de La Réunion (CODERPA)
15.2.1 - Commission technique du Fonds de Solidarité Eau - Electricité - Téléphone (FSEET)
15.2 - Commission statuant sur les demandes de prise en charge des dettes d'eau, d'électricité et de téléphone (FSEET)
15.2.2 - Comité de pilotage du Fonds de Solidarité Eau - Electricité - Téléphone (FSEET)
15.3 - Comité départemental de coordination des politiques de prévention et de lutte contre les exclusions
15.4 - Conseil départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC)
15.5 - Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
15.6 - Commission départementale de l'accueil des jeunes enfants (CDAJE)
15.7 - Comité permanent Handiscol
15.8 - Conseil départemental consultatif des personnes handicapées
15.9 - Comité de pilotage de la Veille Sociale Départementale
15.10 - Comité départemental d'aide aux victimes de sinistres et calamités à La Réunion
15.11 - Comité de pilotage de la prévention spécialisée
15.12 - Association réunionnaise pour l'aide juridique aux familles et aux victimes (ARAJUFA)
15.13 - Comité technique départemental de coordination de l'action sociale et du travail social
15.14 - Comité de coordination départemental de la médiation familial
15.15 - Comité de pilotage départemental relatif à la prévention des grossesses précoces et des IVG des mineures
15.16 - Commission spécialisée de coordination des actions de prévention des expulsions locatives


Sport
17.1 - Commission territoriale du Centre national pour le développement du sport (CNDS)